MY-SHOOP – Conditions Générales de Vente applicables aux bons cadeaux vendus - 27-03-2018
Préambule
La société PUBLIPOST (ci-après « My-shoop ») est une société dont le siège social est situé 3 impasse de la Labre, 63140 Châtel-guyon, enregistrée au Registre du Commerce sous le numéro 490 045 069 0021.
My-shoop agit eagira comme simple intermédiaire et hébergera les offres de Produits et de Services proposées par des Vendeurs inscrits sur « my-shoop ».
PUBLIPOST n’est en aucun cas revendeur des Produits et/ou Services proposés par les Vendeurs sur « my-shoop ». Les produits vendus sur « my-shoop » sont clairement signalés sur les fiches produit par la mention « Vendu et expédié par XXX »
Nous vous invitons à lire attentivement et dans leur intégralité les présentes Conditions Générales de Vente qui définissent les termes et les conditions dans lesquels My-shoop commercialise les bons-cadeaux, en sa qualité d’intermédiaire
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la conclusion du contrat, d’une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du Code de la consommation, et notamment :
L'acceptation de ces conditions est indispensable avant d'effectuer l'une ou l'autre des actions suivantes: l'accès ou l'utilisation du Site pour quelque raison, l'acquisition, la réception, la remise d’un bon cadeau à l'un des Partenaires en vue de bénéficier des prestations de services. En réalisant l'une ou l'autre des actions citées plus haut, vous signifiez donc votre adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions dans leur intégralité et obligation au paiement du ou des Bon(s) cadeau(x), ce que vous reconnaissez expressément et par conséquent vous renoncez à vous prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à My-shoop .
I- Définitions
Les termes ci-après définis, commençant par une majuscule, au pluriel comme au singulier, auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes :
Bénéficiaire :
désigne la personne utilisatrice du Bon cadeau.
Bon Cadeau :
désigne le document avec ou sans valeur faciale, reçu par courrier, retrait sur place ou mail. Le Bon Cadeau PDF édité par My-shoop dans le cadre d’une vente « Envoi immédiat par mail », porte un numero d’identification unique et QR-code permettant au prestataire de contrôler la validité du bon cadeau, et permet de bénéficier de la Prestation choisie.
Client :
désigne la personne qui achète un Bon cadeau, étant entendu que le Client peut ou non être le Bénéficiaire de la Prestation selon qu'il fera un usage personnel du bon cadeau ou qu'il l'offrira.
Partenaire :
désigne le prestataire qui fournit la Prestation auprès du Bénéficiaire.
Partie(s) :
désigne le Client et/ou My-shoop
Prestation :
désigne la prestation fournie par le Partenaire au Bénéficiaire
Site :
désigne le Site accessible sous l'URL www.my-shoop.fr
Utilisateur :
désigne la personne qui navigue sur ou se connecte au Site, sans être nécessairement un Client ou un Bénéficiaire.
II- Champ d'application des présentes Conditions Générales de Vente
Il vous est proposé en ligne sur le Site des Bons cadeaux élaborés par le prestataire.
L'achat de bon cadeau est réservé aux seuls Utilisateurs du Site ayant préalablement pris connaissance des présentes Conditions Générales dans leur intégralité en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet et les ayant acceptées en cochant la case adaptée. Sans cette acceptation, la poursuite du processus de commande est techniquement impossible.
En conséquence, la finalisation du processus de commande sur le Site vaut acceptation expresse par l'Utilisateur des présentes Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables à compter du 27 mars 2017, elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces Conditions.
My-shoop se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par My-shoop.
En cas de modification des présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après les « CGV »), les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande, dont une copie sous support durable (PDF) est consultable et peut être imprimée directement sur le site internet www.my-shoop.fr
Tout Client déclare avoir la capacité juridique conformément à l'article 1124 du Code Civil pour contracter et utiliser le Site conformément aux Conditions Générales de Vente du Site
Article 1 : Processus de passation des commandes et formation du contrat
Vous pouvez passer vos commandes de bon cadeau sur la boutique My-shoop du prestataire
La procédure de passation des commandes sur le Site comporte notamment les étapes suivantes :
Sélection sur la boutique sur la boutique My-shoop du prestataire d’un ou de plusieurs Bons cadeau. Le Client sera alors invité à choisir le mode de livraison de son bon cadeau : Par courrier, retrait sur place,ou envoi immédiat par mail, selon les choix proposé par le prestataire ainsi que ses modalités de livraison (uniquement pour l’envoi par courrier)
Pour continuer sa commande, le Client doit :
- soit procéder à une commande en mode « invité », sans avoir à créer de compte, en remplissant les champs nécessaire à l’envoi de sa commande ;
- soit procéder à une commande en se connectant à son compte en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
L’ouverture d’un compte donne accès automatiquement à un espace personnel lequel permet au Client de gérer ses commandes, ses éventuels Bons cadeaux, ainsi que les informations personnelles renseignées dans son espace personnel. Le Client garantit que toutes les informations qu’il fournit à My-shoop sont exactes, à jour et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il s’engage à mettre à jour ces informations à travers son espace personnel en cas de modification. Le Client est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Client l’engagent dès leur validation.
Le Client s’engage par ailleurs à veiller au maintien de la confidentialité de l’identifiant et du mot de passe de son compte. Toute intervention effectuée avec l’identifiant et le mot de passe du Client sera réputée être effectuée par celui-ci, le Client en restant dès lors seul responsable. Le Client décharge ainsi expressément My-shoop de toute responsabilité en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse par un tiers de ses éléments d’identification et/ou de son compte. En cas de perte, de vol ou de toute utilisation frauduleuse de ses identifiants et mots de passe, le Client devra immédiatement en informer My-shoop afin d’en obtenir le remplacement.
Suite à cette sélection, un récapitulatif reprenant l’ensemble des choix et le prix total des Bons cadeaux sélectionnés, les coordonnées, les frais de port éventuels, le mode de paiement, permettra au Client de vérifier le détail de sa commande et ainsi d’effectuer les modifications nécessaires, avant l’enregistrement définitif de sa commande ;
L’enregistrement de votre commande sera réalisé après acceptation des Conditions Générales de Vente, matérialisée par une case à cocher dans le panier de commande, et après un second click sur le bouton de validation prévu à cet effet (« Valider et payer »), sous la conditions suspensive de l’acceptation de votre moyen de paiement. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après acceptation de votre moyen de paiement et encaissement de l’intégralité du prix par My-shoop.
Pour les paiements par carte bancaire, le contrat ne sera définitivement conclu qu’après acceptation du paiement par la banque ;
À compter de la validation définitive de la commande, My-shoop adressera un e-mail de confirmation de la commande au Client comprenant l’ensemble des informations relatives à celle-ci. En imprimant et/ou en conservant cet e-mail le Client disposera d’un moyen de preuve attestant de sa commande.
Article 2 : Conditions d'utilisation des bons cadeaux
2.1 : Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas le Bénéficiaire du bon cadeau, vous êtes invité à porter à la connaissance du Bénéficiaire les Conditions ci-dessous développées.
2.2 : Les bons cadeaux sont utilisables dés validation de leur paiement. Nous vous invitons à bien conserver la preuve d’achat.
2.3 :Pour un bon cadeau, seule la présentation au Partenaire par le Bénéficiaire, du bon Cadeau , donne droit à une Prestation.
2.4 : Le Bon Cadeau donne droit à des Prestations différentes d'un Partenaire à l'autre, comme indiquées sur le Site, que ce soit par le biais d'une réservation en ligne ou directement auprès du Partenaire. Le bon Cadeau n'est valable que pour une seule Prestation.
2.5 : Sauf mention contraire indiquée sur les CPV (Conditions Particulières de Vente) du Partenaire, le Bon Cadeau est valable tous les jours de la semaine y compris les week-ends selon les disponibilités, les jours et les heures d’ouverture du Partenaire. Il est toujours nécessaire de conserver une preuve d’achat, notamment en cas de problème de validation.
2.6 : Il est rappelé que la délivrance de la Prestation est soumise aux CPV (Conditions Particulières de Vente) du Partenaire choisi, telles que les conditions d’annulation, de modification de la réservation, des conditions physiques ou d’âge du(es) Bénéficiaire(s).
Il est rappelé que My-shoop a une mission d’intermédiaire entre le Bénéficiaire et le Partenaire et qu’en aucun cas My-shoop n’achète la Prestation du Partenaire.
2.7 : Le Partenaire est toujours responsable de la bonne exécution de la Prestation. My-shoop quant à elle est responsable dans les conditions prévues par la loi. Le cas échéant, My-shoop fera ses meilleurs efforts pour tenter de trouver une solution amiable au conflit opposant le Partenaire au Bénéficiaire. En tout état de cause, My-shoop ne peut jamais voir sa responsabilité engagée du fait de l'exécution d'une quelconque Prestation.
2.8 : Les Partenaires sélectionnés par My-shoop ont déclaré à cette dernière être titulaires d'assurances de responsabilité civile professionnelle pour des montants notoirement suffisants en vue de la fourniture des Prestations et posséder toutes les autorisations et diplômes leur permettant d'exercer leurs activités de manière régulière et conforme aux dispositions légales et règlementaires applicables.
Toutefois, le Bénéficiaire est invité à vérifier qu'il bénéficie lui-même d'une couverture d'assurance suffisante, notamment pour la pratique de certaines activités sportives dites "à risque". Il est rappelé au Bénéficiaire que la délivrance des Prestations dans de bonnes conditions de sécurité ne le dispense pas d'observer les règles de prudence élémentaires pour les activités sportives, notamment celles dites "à risque". Le Bénéficiaire en accepte les risques en conséquence.
2.9 : My-shoop se réserve le droit de ne pas donner suite à une réclamation faisant suite à un achat, une revente ou une tentative d'achat ou de revente d'un bon Cadeau en dehors de son réseau classique de distribution et notamment en cas d’achat ou de revente directement auprès d’un particulier ou sur des sites internet de revente entre particuliers par exemple.
2.10 : Les photographies et le contenu éditorial présentés sur le site et sur les bons cadeaux ne sont pas contractuels et peuvent changer. Toute reproduction partielle ou entière est interdite.
2.11 : A toutes fins utiles, il est rappelé que conformément aux dispositions de l’article L-3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. Aussi, le Bénéficiaire s’engage à avoir 18 ans révolus lors de l’exécution de la Prestation si celle-ci comprend la délivrance de boissons alcooliques. My-shoop rappelle que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
Article 3 : Prix et conditions de règlement
3.1 Les prix des bons cadeaux, affichés sur le Site, sont ceux en vigueur au jour de la commande.
Les bons cadeaux se situent hors du champ d'application de la TVA.
Pour les bons cadeaux, les frais de port, pratiqués pour l'acheminement des bons cadeaux ne sont pas compris dans le prix, sauf s'il en est fait mention expresse de la part de My-shoop. Ces frais sont donc facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de votre commande. Les frais de port sont soumis à la TVA au taux de 20%.
3.2 : Le paiement de la commande pourra être effectué par carte bancaire, (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, ) : en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet, le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte. La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. My-shoop se réserve le droit de suspendre tout traitement de la commande en cas de refus d'autorisation de paiement de la part de votre banque. Le Site vous permet de transmettre vos coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée, lors de votre commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).
3.3 : Afin de protéger l'Utilisateur et My-shoop contre toute pratique frauduleuse, les commandes de Bon cadeaux font l'objet de contrôles réguliers. Dans le cadre de cette procédure, nos services pourront être amenés à suspendre le traitement d'une commande et à contacter l'Utilisateur ou le destinataire pour obtenir des justificatifs nécessaires au déblocage de la commande : justificatifs de domicile, d'identité ou de débit. Ces justificatifs devront correspondre aux coordonnées de livraison et de facturation entrées lors de la commande ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée.
3.4 : Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, nos services pourront ainsi être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir, la personne rattachée à l'adresse de facturation et celle indiquée pour l'adresse de livraison.
3.5 : Les informations obtenues dans ce cadre pourront faire l'objet d'un traitement automatisé de données, ayant pour finalité de définir un niveau de sécurité des transactions et de lutter contre la fraude à la carte bancaire".
3.6 : Ces justificatifs pourront être demandés par courrier électronique, postal ou par téléphone. Leur non-transmission pourra entrainer l'annulation de la commande.
Article 4 : Droit de rétractation
Selon les dispositions du Code de la consommation, pour toute commande Bon cadeaux sur internet, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.
Le délai de retractation est applicable seulement pour les bons cadeaux non utilisés. My-shoop procedera à une verification auprés du prestataire.
Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bon cadeau.
Vous pouvez exercer très simplement votre droit de rétractation en utilisant le formulaire de rétractation disponible à l'adresse suivante : http://www.my-shoop.net/retractation
Une fois la communication de la rétractation réceptionnée par My-shoop, celle-ci communiquera sans délai au Client un accusé de réception de sa rétractation par e-mail
Toute rétractation effectuée conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées y compris les frais de livraison au coût standard, dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le Client a informé My-shoopde sa décision de se rétracter.
My-shoop procédera au remboursement de l’Acheteur par recrédit sur sa carte bancaire. Ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client.
Article 4.2 : Annulation de commande après le délai de retraction
4.2.1 : Passé le délai légal de rétractation de 14 jours, l’annulation et le remboursement de votre commande ne pourra plus être prise en charge par My-Shoop.
4.2.2 : Les Conditions Particulières de Vente (CPV) du prestataire s’appliquent de plein droit. Pour toute réclamation, vous devez contacter le prestataire.
Article 5 : Modes de Livraison
Selon les choix proposés par le prestataire, 1 à 3 modes de livraisons sont disponibles pour la livraison de vos bons cadeaux achetés sur le site my-shoop.fr
5.1 Retrait sur place : Après validation de votre commande, le bon cadeau sera disponible après un délai de préparation, à l’adresse et aux horaires indiqués sur les CPV (Conditions Particulières de Vente) du prestataire.
5.2 Envoi par courrier : Après validation de votre commande, le bon cadeau sera expédié par le prestataire selon les modalités indiquées dans les CPV (Conditions Particulières de Vente) du prestataire.
5.3 Envoi par mail immédiat : Après paiement et validation de votre commande, le bon cadeau vous set envoyé directement au format Pdf, par mail à l’adresse e-mail indiquée lors de votre commande. Le bon cadeau set également disponible en téléchargement, dans votre espace client, rubrique « mes bons cadeaux »
Nous vous rappelons que les Conditions Particulières de Vente du prestataire sont disponibles sur le lien présent sur la boutique du prestataire et sur le descriptif du bon cadeau.
Article 6 : Durée de validité des bons cadeaux
6.1 : Le Bon Cadeau peut être utilisé chez le partenaires au moins jusqu’à la date précisée sur le bon cadeau. la duré de validité est indiquée sur le détail du bon cadeau visible en cliquant sur le bon cadeau choisin sur la boutique My-shoop du partenaire.
6.2 : Après la date de validité, l’utilisation, l’échange ou le remboursement du bon cadeau est soumis au CPV (Conditions Particulières de Vente) du prestataire.
Article 7 : Service Client - Réclamations
Toute demande d'informations et de précisions quant à l’achat, le mode de livraison par mail, le délai de rétractation, l’utilisation du site doit être adressée à My-shoop par l'intermédiaire de notre Site en se reportant à la rubrique "Nous contacter".
Toute autre demande d’informations sur la livraison et l’utilisation des bons cadeaux doit être adressée au partenaire correspondant.
Article 8 : Politique de confidentialité
Voir la page Charte de protection des données personnelles
Article 9 : Responsabilité
My-shoop agit en tant qu'apporteur d'affaires en proposant aux Clients des Coffrets Cadeaux/E-Coffret, permettant de bénéficier d'une Prestation proposée et exécutée par l'un des Partenaires, sélectionnés par My-shoop.
La responsabilité de My-shoop se limite donc à celle d'apporteur d'affaires pour toutes les Prestations proposées sur le Site.
Article 10 : Loi applicable et règlement des litiges
10.1 : La loi régissant les présentes Conditions Générales et le contrat conclu à l'occasion d'une commande de Bon cadeaut, est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.
10.2 : Tout litige pouvant naître à l’occasion de la validité des présentes Conditions Générales, de son interprétation ou de son exécution sera soumis à la compétence exclusive du tribunal du ressort dans lequel le Client a son domicile ou sa résidence habituelle, sauf règles de procédures impératives contraires.